Les enjeux des biocarburants en France. DGEMP- DIREM/DIDEME.

Les deux filières engagées en France

Les biocarburants sont des carburants obtenus à partir d'une matière première végétale (biomasse). Il existe deux grandes filières de production des biocarburants : la filière éthanol qui comprend l'éthanol et l'ETBE (éthyl tertio butyl éther) pour les véhicules essence et la filière des huiles végétales avec l'EMHV (esters méthyliques d'huiles végétales) pour les véhicules diesel.

 La filière biocarburant pour les véhicules essence

L'éthanol (ou bioéthanol)

En France, ce sont la betterave et les céréales qui sont les principales ressources utilisées pour la production de l'éthanol. Actuellement, seules les voies sucrières et amylacées sont utilisées au stade industriel. Cependant le traitement de la biomasse lignocellulosique fait l'objet de travaux de recherche pour y optimiser les techniques et les coûts.

L'incorporation d'éthanol dans l'essence est possible, jusqu'à 5% en volume sans modification des moteurs conformément à l'annexe 1 de l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques des supercarburants sans plomb. Cependant, il faut noter que des précautions sont nécessaires pour éviter :

• Un phénomène de démixtion (séparation des phases essence et alcool) qui oblige à limiter la teneur en eau de l'éthanol. Dans les circuits de distribution, ce phénomène peut avoir des conséquences graves.
• Une augmentation de la volatilité du mélange. Pour respecter les spécifications, il est nécessaire d'utiliser une base essence adaptée.

L'utilisation des mélanges riches (par exemple à 85% ou E85) en éthanol se fait au Brésil où il existe plus de 4,5 millions de véhicules légers fonctionnant à l'éthanol. Néanmoins, le véhicule nécessite une adaptation spécifique.

L'ETBE (éthyl tertio butyl éther)

L'éthanol peut être utilisé sous forme d'ETBE, produit résultant de sa synthèse avec une base pétrolière issue des raffineries : l'isobutène. L'ETBE contient 49,75% en masse (47% en volume ) d'éthanol combiné sous forme chimique. La synthèse de l'ETBE est très proche de celle du MTBE (additif d'origine pétrolière utilisé pour améliorer l'indice d'octane). De ce fait, les unités de production de MTBE peuvent être transformées pour la production d'ETBE grâce à des investissements faibles.
L'ETBE peut être incorporé jusqu'à 15% en volume dans l'essence conformément à l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques des supercarburants sans plomb.

L'incorporation de l'ETBE présente les avantages suivants :

• Pas de problème de volatilité.
• Un gain d'indice d'octane élevé.
• Une parfaite tolérance à l'eau.

Conclusion

Au plan technique, l'ETBE est la meilleure façon d'incorporer de l'éthanol au carburant, grâce à son indice d'octane élevé autant qu'à sa faible volatilité. Cette conclusion technique fait l'objet d'un consensus dans les milieux professionnels.

La filière biocarburant pour les véhicules diesel

L' EMHV (ester méthylique d'huile végétale)

La production mondiale d'huile végétale est de l'ordre de 80Mt/an, dont 30% pour utilisation alimentaire. Inadaptées à l'alimentation directe des moteurs diesels modernes, les huiles végétales (principalement le colza) sont transformées, par une opération de transestérification avec du méthanol, en EMHV. Cependant il est possible d'utiliser de l'éthanol à la place du méthanol, mais cette filière est peu développée (EEHV, ester éthylique d'huiles végétales).

L'EMHV (ester méthylique d'huiles végétales)

1 tonne huile + 0,1 tonne méthanol => 1 tonnes EMHV + 0,1 tonne glycérine

En France, c'est principalement le colza qui est utilisé (avec une faible part de tournesol) pour la fabrication des EMHV.
Les caractéristiques physico-chimiques des EMHV sont voisines de celles du gazole et du fioul domestique, ce qui permet de les utiliser en mélange avec du gazole dans les moteurs diesel classiques pour véhicules routiers ou en mélange avec du fioul domestique. En France, il existe deux possibilités d'utilisation d'EMHV :
- Une incorporation faible (de l'ordre de 5% en volume) dans le gazole classique et une utilisation banalisée conformément à l'arrêté du 23 décembre 1999 modifié relatif aux caractéristiques du gazole et du gazole grand froid (annexe1).
- Une incorporation bien plus élevée (30% en général), pour utilisation dans des flottes urbaines spécifiques autorisées par dérogation.

Le taux de 5% est le résultat d'un programme de validation d'un gazole contenant 5% d'EMC (ester méthylique de colza) réalisé entre 1991 et 1995. Jusqu'à hauteur de 5%, la présence d'EMHV n'entraîne pas de modification notable des propriétés du mélange, ce qui permet de ne pas modifier les véhicule utilisateurs. De plus, à ce taux, l'incorporation ne demande pas d'ajustement de la formulation du gazole au regard des spécifications de la norme européenne EN 590.

Les résultats de l'étude Écobilan 2002

Une étude Écobilan mandatée par la DGEMP(DIREM) et l'ADEME a été réalisée au cours du premier semestre 2002, en vue d'établir les bilans énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre des biocarburants et des carburants fossiles, à partir de l'expérience française de production de biocarburants. Aucune considération de caractère économique n'a toutefois été prise en compte dans cette étude.
Les résultats des bilans concernant l'étude des filières actuelles montrent un bon positionnement de l'ensemble des filières biocarburants en comparaison des filières de carburants traditionnels.

D'un point de vue énergétique,
- Le rendement énergétique défini comme le rapport entre l'énergie restituée sur l'énergie non renouvelable mobilisée) pour les filières de production d' éthanol de blé et betterave est de 2 à comparer avec le rendement pour la filière essence de 0,87.
- Le rendement énergétique des filières ETBE de blé et betterave est voisin de 1 contre un rendement de la filière MTBE de 0,76.
- Enfin, la filière EMHV présente un fort rendement énergétique proche de 3, à comparer avec le rendement du gazole de 0,9.

D'un point de vue du bilan des gaz à effet de serre, les filières de production de biocarburants présentent également un gain important par rapport aux filières de carburants fossiles.
- L' impact sur l'effet de serre de la filière essence est environ 2,5 fois supérieur à celui des filières éthanol en considérant l' hypothèse de combustion totale des carburants ce qui se traduit par un gain d' environ 2,7 tonnes équivalent CO2 / tonne pour le scénario actuel.
- Le bilan gaz à effet de serre de la filière gazole est environ 3,5 fois supérieur à celui des filières EMHV, soit un gain de 2,5 tonnes équivalent CO2 / tonne.

Les bilans concernant l' étude des filières actuelles permettent également de constater un bon positionnement actuel des filières tournesol et colza (EMHV) par rapport aux filières de production d' éthanol et d'ETBE de biocarburants.

Pour en savoir plus, consulter la synthèse de l'étude Écobilan et l'étude complète (1ère partie et 2ème partie)

Fiscalité des biocarburants en France

La défiscalisation partielle de l' éthanol, de l'ETBE et l'EMHV

Les biocarburants bénéficient depuis 1992 d'une exonération partielle de TIPP afin de compenser leurs surcoûts de production (ETBE et EMHV) par rapport aux carburants traditionnels. Cette défiscalisation (article 265 bis A du Code des Douanes) est accordée aux biocarburants produits par des unités ayant reçu un agrément après appel d'offre communautaire.
En 2004, pour la première année, l'éthanol incorporé directement dans l'essence a bénéficié également d'une défiscalisation.

(*)L’EEHV (ester йthylique d’huiles vйgйtales) est obtenu en remplaзant le mйthanol par de l’йthanol dans le processus de fabrication des EMHV. Il s’agit d’un procйdй innovant qui offre des dйbouchйs dans le pool gazole pour l’йthanol. Ce produit est en cours de normalisation.

Ces montants sont en principe ajustés chaque année pour tenir compte de l'évolution des conditions économiques. Cette défiscalisation est conforme à la directive européenne 2003/96/CE sur la fiscalité de l'énergie, qui permet aux États membres d'avoir une fiscalité spécifique pour les biocarburants afin d'en assurer le développement et la promotion. Cette mesure fiscale a permis un développement significatif de la production et de la mise sur le marché des biocarburants.

Les nouvelles mesures fiscales à compter de 2005 jusqu'en 2010

L'article 32 de la loi de finances 2005 (article 266 quindecies du Code des douanes) a introduit une nouvelle taxe (TGAP) sur la mise à la consommation d'essence d'une part et du gazole d'autre part, basée sur le prix de vente des carburants hors TVA. Son taux est croissant, de 1,2% en 2005 à 7% en 2010 ; il est diminué de la part, par carburant, de biocarburants exprimée en % PCI mise sur le marché.

Ces taux sont calculés en supposant que seul le biocarburant considéré est mélangé à l'essence

   Consulter le rapport sur l'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants réalisé par le Conseil général des Mines, l'Inspection générale des Finances et le Conseil général du Génie rural des eaux et forêts. Novembre 2005.

Le plan biocarburant français

La directive 2003/30 sur la promotion des biocarburants

La directive européenne 2003/30/CE sur la promotion des biocarburants, prévoit que les États membres veillent à ce qu'un certain pourcentage minimal de biocarburants soit mis en vente sur leur marché et que des objectifs indicatifs nationaux soient définis dans le domaine des transports (avec comme valeurs de référence : 2% PCI en 2005 et 5,75% PCI en 2010). Les États membres doivent informer la Commission des mesures prises pour atteindre leurs objectifs.
La loi de programme faisant les orientations de la politique йnergйtique (13 juillet 2005) a repris au plan national ces valeurs de référence.

Une avancée significative dès 2005 et des perspectives ambitieuses pour 2007 et 2008

·  Le Premier ministre a annoncé le 7 septembre 2004 le lancement d'un programme de développement des biocarburants qui vise à une production de 1 280 000 tonnes à l'horizon 2007. Ce programme se traduit finalement par une hausse des agréments de 320 000 tonnes pour l'éthanol-ETBE et de 480 000 tonnes pour l'EMHV.

·  Un appel d'offre au niveau européen a été lancé au cours du 1er trimestre 2005. De nouveaux agréments ont été accordés fin mai 2005. Pour l'année 2005, 100 000 tonnes d'éthanol et 31 000 tonnes d'EMHV supplémentaires sont agréés.

·  Le Premier ministre a annoncé dans son communiqué du 19 mai 2005 une deuxième étape du plan biocarburant pour 2008 avec des agréments complémentaires à hauteur de 250 000 tonnes pour la filière éthanol et de 700 000 tonnes pour la filière EMHV.

·  Le premier ministre a présenté le 13 septembre 2005 à Rennes des mesures ambitieuses afin d’encourager la production de biocarburants et d’en accélérer le développement.
Ainsi l’objectif d’incorporation de 5,75% de biocarburants dans les carburants, initialement prévu pour 2010 par la Directive 2003/30/CE, est avancé à 2008. L’objectif est d’atteindre 7 % en 2010 et 10 % en 2015.
Pour atteindre cet objectif, les agréments fiscaux accordés aux usines de biocarburants vont fortement augmenter et ce, par le lancement d’un appel d’offres pour la production de 1,8 million de tonnes de biocarburants avant la fin de l’année (1 ,335 million de tonnes pour la filière biodiesel et 0,465 million de tonne pour les filières bioéthanol en incorporation pure et ETBE) .
Ceci représente un quasi-doublement du volume de biocarburants agréés pour défiscalisation par rapport à l’appel d’offres initialement prévu.

·  Le 21 novembre 2005, une table ronde a réuni les acteurs du monde agricole et du secteur pétrolier, les constructeurs et équipementiers automobiles et les professionnels du machinisme agricole. A l'issue de cette table ronde, 15 engagements concrets ont ainsi été pris par les participants afin de faire progresser le développement des biocarburants en France . Ils sont précisés dans le communiqué commun du 21 novembre 2005 des ministres de l'Agriculture et de l'Industrie.

·  Le 25 novembre 2005, cinq appels d'offres ont été lancés au niveau européen. Ces appels d'offres répondent à l'objectif qu'a fixé le Premier ministre le 13 septembre dernier et ils portent sur les périodes 2006-20011, 2007-2012 et 2008-2013.

·  La loi de finance pour 2006 introduit deux nouvelles catégories de biodiesel pouvant bénéficier d'une défiscalisation partielle de taxe intérieure de consommation : l'EEHV et le biogazole de synthèse.

·  Le 5 janvier 2006, la loi n° 2006-11 d'orientation agricole a été votée. Cette loi, qui modifie la loi n° 2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique de la France, fixe les objectifs de la France dans le domaine des biocarburants et anticipe de deux ans l'objectif indicatif européen, prévu pour 2010, de 5,75% (PCI) de biocarburants dans les carburants. Elle fixe notamment un objectif ambitieux de 7% (PCI) de biocarburants dans les carburants pour 2010.

·  Le 15 mai 2006, le Premier ministre a fixй des objectifs prйcis dans sa dйclaration de politique йnergйtique. Il a souhaitй que d"ici la fin de la dйcennie, chaque Franзais ... devra pouvoir utiliser un vйhicule consommant des carburants а haute teneur en biocarburants ...et accйder а un vйritable rйseau de pompes vertes"

Consulter les principaux discours et communiqués

Les enjeux de la recherche en matière de biocarburants

Les enjeux de la recherche en matière de biocarburants consistent en l'amélioration d'une part, du rendement de conversion de la biomasse actuellement médiocre et d'autre part, de la gestion des coproduits issus des filières actuelles. C'est pourquoi il est envisagé le lancement d'un programme de recherche appliqué au développement de la technologie de gazéification de la biomasse ligno-cellulosique notamment pour la production de gaz de synthèse qui transformé selon le procédé Fischer-Tropsch, permettrait la fabrication de biocarburants liquides de bonne qualité.

Consulter le rapport : Recommandations pour un développement durable des biocarburants en France. Rapport du groupe de travail présidé par M. André Douaud dans le cadre de la Commission interministérielle pour les véhicules propres et économes (CIVEPE). Janvier 2006

конецформыначалоформыБиотопливо во Франции. DGEMP-DIREM / DIDEME.

Два пути, вовлечения Франции

Биотопливо - горючее, полученное из растительного сырья (биомасса). Существует два больших производственных направления биотоплива: направление этилового спирта, который включает этиловый спирт и ETBE (этил трет бутиловый эфир ) как топливо для транспортных средств и направление растительных масел с EMHV (сложные метиловые эфиры растительных масел) и EEHV (сложные этиловые эфиры растительных масел) для дизельных транспортных средств

Направление биотоплива для транспортных средств

Этиловый спирт (или биоэтанол)

Во Франции свекла и злаки являются главными ресурсами для использования в производстве этилового спирта. В настоящее время на промышленной стадии использованы только сахарное направление и меласса. Между тем обработка биомассы лигноцеллюлозы является предметом исследовательских трудов для оптимизации методов производства и затрат.

Включение этилового спирта в топливо возможно в объеме до 5 %, без изменения двигателей в соответствии с приложением 1arrete 23 decembre 1999 Между тем, надо отметить предосторожности, которые необходимо избегать:

·         Явление démixtion (разделение фаз топливо и спирт обязывает ограничивать содержание воды в этиловом спирт. В распределительных сетях это явление может иметь серьезные последствия.

·        Увеличение изменчивости смеси. Чтобы соблюдать спецификации, необходимо использовать приспособленное топливо.

Использование топливных смесей богатых этанолом (например, с содержанием этанола в 85 % в E85) этилового спирта возможно, и это делается в Бразилии, где существует более 4,5 миллионов легких транспортных средств, функционирующих на этиловом спирте. Тем не менее, машина требует специфической адаптации (датчик детонации и электронное управление зажиганием).

ETBE (éthyl tertio butyl éther)

Этиловый спирт может быть использованным в виде ETBE. ETBE содержит 49,75 % в массе (47 % в объеме) этилового спирта, соединенного в химической форме с изобутаном. Синтез ETBE очень близок к синтезу MTBE (дополняющего оригинальный бензин для улучшения октанового числа). В силу этого, производственные объекты MTBE могут быть перепрофилированы для производства ETBE с малыми инвестициям.
ETBE может быть включен в топливо в объеме до 15 % в соответствии положением от 23, decembre 1999

Включение ETBE в оригинальный бензин представляет следующие преимущества:

·         Никакой проблемы изменчивости.

·         Увеличивается октановое число.

·         Толерантность к воде (нерастворимость в воде).

Заключение

В техническом плане, ETBE - наилучший способ включения этилового спирта в горючее, благодаря своему высокому октановому числу так же как своей слабой изменчивости. Это техническое заключение является предметом согласия в профессиональных кругах.

Биотопливо для дизельных транспортных средств

L ' EMHV (сложный метиловый эфир растительного масла)

Мировое производство растительного масла - это порядка 80Mt / в год, среди которых 30 % для пищевого использования. Современные дизельные двигатели неприспособлены для прямого питания растительным маслом (главным образом рапсововым маслом). Для этого растительное масло превращают операцией трансэстерификации с метанолом, в EMHV. Между тем возможно использовать этиловый спирт вместо метанола, но этот путь пока мало развит (EEHV, сложный этиловый эфир растительных масел).

EMHV (сложный метиловый эфир растительных масел)

1 тонна масла + 0,1 тонна метанола => 1 тонна EMHV + 0,1 тонна глицерина

Во Франции для изготовления EMHV используется главным образом именно рапс (с небольшим количеством подсолнечника).
Физико-химические характеристики EMHV соседствуют с характеристиками газойля и это то, что позволяет его использовать в смеси с газойлем в классических дизельных двигателях для дорожных транспортных средств или в смеси с домашним мазутом (печным топливом). Во Франции, существует две возможности использования EMHV:
- Небольшое включение (порядка 5 % в объеме) в классическом газойле и обезличенное использование, в соответствии соглашением 23 decembre 1999 об изменении относительно характеристик газойля и зимнего газойля ( приложение 1).
- Более высокое включение (30 % в общем объеме), для использования в специфических городских нуждах, разрешенных отступлениями.

Величина 5 % - это результат утверждения программы газойля, содержащего 5%  ЕМС (сложный метиловый эфир рапса) осуществленной между 1991 и 1995. До значения 5%, присутствие не влечет изменения характеристик смеси, что позволяет не изменять транспорт пользователей. Кроме того, при этом значении, включение не требует урегулирования формулировки газойля с точки зрения спецификаций европейской нормы EN 590.

     Результаты изучения Экобиля 2002

Изучение Экобиля, порученное DGEMP (DIREM) и ADEME было осуществлено в течение первого семестра 2002, чтобы установить энергетические итоги и выбросы газа при парниковом эффекте от биотоплива и ископаемого топлива, (французского производственный опыт). Никакой расчет экономического характера не был учтен в этом изучении.
Результат изучения настоящих направлений показывают хорошее позиционирование всех направлений развития биотоплива по сравнению с традиционным горючим.

С точки зрения энергетики,
- Энергетический выход, определен как отношение между полученной энергией и потребленной не возобновляемой энергией для производства этилового спирта из зерна и свеклы – 2, в сравнении с доходом для обычного топлива - 0,87.
- Энергетический выход ETBE из зерна и свеклы около 1 против дохода MTBE около 0,76.
- Наконец, направление EMHV представляет сильный энергетический выход, близкий к 3, который надо сравнить с выходом бензина - 0,9.

С точки зрения закона газы парникового эффекта, производимые биогорючим представляют также прибыль по отношению к ископаемому горючего.
- парниковый эффект от обычного топлива выше приблизительно в 2,5 раза парникового эффекта от этилового спирта. Если рассматривать гипотезу общего сжигания горючего то, это выражается увеличением приблизительно на 2,7 тонны CO2 / на ТОННУ для настоящего времени.
- газ парникового эффекта от газойля (дизельного топлива) превосходит приблизительно в 3,5 раза газ парникового эффекта от EMHV, что эквивалентно увеличению на 2,5 тонн CO2 / на тонну.

В итоге, изучение существующих путей позволяют также констатировать хорошее позиционирование путей использования подсолнечника и рапса для (EMHV) по отношению к производственным путям - этиловый спирт и ETBE.

Чтобы узнать больше, консультируйся  - изучение Экобиля <ecobilan-synthese.pdf> и дополнительное изучение (1- часть<ecobilan.pdf> и 2 часть <ecobilan-annexes.pdf>)

Налоговая система биогорючего во Франции

Частичное освобождение от налогообложения на этиловый спирт, ETBE и EMHV

Биотопливо пользуется с 1992 частичным освобождением от TIPP для того, чтобы компенсировать увеличенную стоимость производства ( ETBE и EMHV ) по отношению к традиционному горючему. Это освобождение от налогообложения (статья 265 бис A Таможенного Кодекса ) предоставлено биотопливу.

В 2004, на первый год, этиловый спирт, включенный прямо в топливо пользовался также освобождением от налогообложения.

(*) EEHV (метиловый сложный эфир растительного масла).

Эти суммы регулируются каждый год, чтобы принимать в расчет изменение экономических условий. Это освобождение от налогообложения соответствует европейской директиве 2003 / 96 / СЕ налоговой системе на энергию, которая позволяет Государствам членам ЕС иметь специфическую налоговую систему на биотопливо для того, чтобы подтверждать ее развитие и стимулирование. Эта налоговая мера позволила значительно развить производство и выпуск биотоплива.

Новые налоговые меры начиная с 2005 до 2010

Статья 32 закона о государственном бюджете 2005 (статья 266, Таможенный Кодекс) ввела новую пошлину (TGAP) - ставку на потребление топлива с одной стороны и газойля с другой стороны, основанную на продажной цене горючего без НДС. Рост цены, от 1,2 % в 2005 до 7 % в 2010; он сокращен со стороны, горючим, на биогорючее выраженное в % PCI, выпусти.

Эти цены расчитаны из предположения, что рассмотренное биотопливо смешивается с бензином

Консультировать отчет по оптимизации устройства и поддержки биотоплива осуществленный общей Инспекцией Финансов и Генерального совета Механизации сельского хозяйства вод и лесов. Ноябрь 2005.

Французский План биотоплива

Директива 2003/30 для стимулировании биогорючего

Европейская директива 2003 / 30 / СЕ для стимулирования биогорючего, предусматривает, чтобы Государства члены заботились о том, чтобы некоторый минимальный процент биотоплива был выставлен на продажу на его рынке и чтобы национальные указательные цели были определены в области транспорта (с контрольного значения: 2 % PCI в 2005 и 5,75 % PCI в 2010). Государства члены должны информировать Комиссию о мерах, взятых для достижения своих целей.
Программный закон, сориентировал направления политики (13 июля 2005) и возобновил в национальном плане эти контрольные значения.

Значительный рост с 2005 и честолюбивые перспективы на 2007 и 2008

Премьер-министр сообщил 7 сентября 2004 о выпуске программы развития биотоплива, которая стремится к производству 1 280 000 тонн на горизонте 2007 года. Эта программа выражается в конечном счете в увеличении производства до 320 000 тонн для этилового спирта - ETBE и 480 000 тонн для EMHV.

Конкурсное размещение заказов на европейском рынке было проведено в течение 1-ого квартала 2005. Новые соглашения были предоставлены в конце мая 2005. На 2005 г, 100 000 тонн этилового спирта и 31 000 тонн дополнительных EMHV признаны.

Премьер-министр сообщил в своем сообщении 19 мая 2005 о втором этапе плана биотоплива на 2008 с дополнительными соглашением на уровне 250 000 тонн для этилового спирта и 700 000 тонн для EMHV.

Премьер-министр презентовал,  13 сентября 2005 в Ренне честолюбивые меры для того, чтобы поощрять производство биогорючего и ускорить развитие.
Таким образом, цель включения 5,75 % биотоплива в горючее, изначально предусмотренная на 2010 Директивой 2003 / 30 / СЕ передвинута на 2008. Цель состоит в том, чтобы достичь 7 % в 2010 и 10 % в 2015.
Чтобы достичь этой цели, налоговые соглашения, предоставленные заводам биогорючего, собираются сильно увеличить объявлением торгов для производства 1,8 миллионов из тонн биогорючего до конца года (1, 335 миллионов тонн для биодизя и 0,465 миллионов тонн для биоэтилового спирта в чистом включении и в ETBE).
Этот представляет почти удвоение объема признанного биогорючего для освобождения от налогообложения по отношению к изначально предусмотренному объявлению торгов.

- 21 ноября 2005, круглый стол объединил игроков сельскохозяйственного мира и нефтяного сектора, конструкторов и автомобильные машиностроителей и специалистов сельскохозяйственной механизации. В результате этого круглого стола, 15 конкретных обязательств взяты участниками для того, чтобы продвигать развитие биогорючего во Франции. Они уточнены в совместном коммюнике от 21 ноября 2005 министрами Сельского хозяйства и Индустрии.

- 25 ноября 2005, пять объявлений торгов были размешены на европейскомрынке. Эти объявления торгов отвечают цели, которую зафиксировал Премьер-министр 13 сентября 2005 года и они касаются периодов 2006-20011, 2007-2012 и 2008-2013.

- Финансовый закон на 2006 вводит две новые категории биодизеля способные пользоваться частичным освобождением от налогообложения внутренней пошлиной на потребление: EEHV (сложный эфир этилового спирта) и синтетический биогазойль (биодизель).

- 5 января 2006, закон N 2006-11 сельскохозяйственного направления ставился на голосование. Этот закон, который изменяет закон N 2005-781 от 13 июля 2005 программой, фиксирующей направления энергетической политики Франции, фиксирует цели Франции в области биогорючего и предвосхищает на два года указанную европейскую цель, предусмотренную на 2010, 5,75 % (PCI) биотоплива в автомобильном горючем. Он фиксирует именно честолюбивую цель 7 % (PCI) биотоплива в горючем на 2010.

-          15 мая 2006, Премьер-министр зафиксировал объективные цели энергетической политики.

   Консультировать главные речи и сообщаешь

Цели исследования в вопросе о биогорючем

Цели исследования в вопросе о биогорючем состоят из улучшения с одной стороны, из дохода конверсии в настоящее время посредственной биомассы и с другой стороны, управления сопродуктами, происходящими из настоящих каналов. Поэтому рассмотрен выпуск исследовательской программы, примененной к развитию технологии газификации лигно-целлюлозной биомассы именно для производства синтез газа, превращенного по способу Fischer-Tropsch, что позволило бы изготовлять высококачественное жидкое биотопливо.

Консультационное сообщение: Рекомендации для длительного развития биогорючего во Франции.Сообщение рабочей группы preside г. Андрэ Дуо в рамках Комиссии, для присущих vehicules и economes (CIVEPE). январь 2006